Condition générales de vente - Compléments alimentaires et produits naturels pour chevaux

Equibel57

Produits naturels pour le soin des chevaux

colissimo offert dès 80 €
produit naturel pour chevaux

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Fermeture Estivale du 07 au 20 Août 2017
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Condition générales de vente

Contact-Infos
Conditions Générales de vente

Préambule
Equibel57 vous propose de la vente de produits 100% naturels pour chevaux sur site internet www.equibel57.fr est ouvert à tout utilisateur de ce réseau et également sur catalogue. Ils sont édités par equibel57, isabelle SIMON, Auto-entrepreneur, siren 753952258. Immatriculation au RCS Metz TI 753 952 258 le 23 avril 2015
1c Impasse des Vergers 57155 MARLY. Téléphone : 0688016009. email : isimon@equibel57.fr.
Le site permet à equibel57 de proposer à la vente (revendeur) des produits cosmétiques et compléments alimentaires pour les chevaux (animaux). Pour les particuliers, propriétaires de chevaux, et pour les professionnels de centres ou fermes équestres. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans l'accord écrit de son auteur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Important : Nos informations et conseils prodigués quant à l'utilisation de nos produits ou mélanges ne doivent en aucuns cas être substitués à un avis thérapeutique/médical éclairé d'un vétérinaire ou spécialiste équin. Les produits Vital Herbs ne sont pas des médicaments vétérinaires, mais des suppléments nutritionnels. Equibel57 et Vital'Herbs dégagent toute responsabilité envers l'usager pour toutes décisions, actions ou omission qu'il a pris en relation avec l'information ou conseils reçu." Les produits distribués par equibel57.fr sont destinés à améliorer le bien-être de votre cheval au quotidien. Ils ne sont pas destinés à remplacer l’avis d’un vétérinaire. En cas de doute sur la santé de votre cheval, consultez un vétérinaire, seul habilité à établir un diagnostic et à recommander le traitement approprié.

Objet
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables. Equibel57 peut, ponctuellement, être amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales. Il est donc nécessaire que celle-ci soient relues avant chaque visite du site www.equibel57.fr. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserves, nos conditions générales de vente après les avoir lues. Donc le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande.

Produits
EQUIBEL57 présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le Client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Les offres présentées par Equibel57 ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de equibel57, isabelle SIMON, ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par www.equibel57.fr est disponible. Equibel57 décline toute responsabilité quant aux effets liés à l'utilisation et consommation des produits vendus par la boutique www.equibel57.fr ou par isabelle SIMON en direct auprès des clients. Les traductions en français des étiquettes articles décrivant dans une langue étrangère les propriétés d'un produit, sont disponibles sur les fiches articles du site internet. Les clients achètent ainsi en connaissant parfaitement les compositions, le mode d'emploi et l'utilité des produits.

Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. www.equibel57.fr confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. Equibel57 se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. En cas de rupture de stock d’un produit, le client sera informé, de sa non-disponibilité. Le client a également la possibilité de passer sa commande par email, isimon@equibel57.fr ou par téléphone, 0688016009. Toutes les commandes passées via le site internet, email, téléphone…..sont destinées à l’usage personnel des clients (pour leurs chevaux), les clients ou les destinataires des produits s’interdisent toute revente partielle ou totale des produits de la boutique de equibel57.

Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de la validation de la commande par Equibel57. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison (voir onglet « conditions livraison »), facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Ils peuvent être modifiés sans préavis et à tout moment. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, il ne comprend pas de tva (tva non applicable, art.293-B du CGI). Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande. A aucun moment, les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.

Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par www.equibel57.fr. Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective ou le jour de livraison quand elle est faite par les soins de isabelle simon. Le paiement s'effectue par chèque à l’ordre de isabelle simon et / ou equibel57. A envoyer à l’adresse (pour les commandes expédiées):
Isabelle SIMON  1c Impasse des Vergers 57155 MARLY. Par virement (le rib vous sera communiqué après réception de l'accusé réception de votre commande) ou carte bleue (site sécurisé via la BPL).
En validant la commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque le règlement sera réceptionné. En cas de non réception du règlement, la commande sera annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, equibel57 se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Livraisons sur sites ou expéditions de colis
Après confirmation de la commande et réception du règlement, equibel57 s’engage à faire l’expédition des produits par la poste en colissimo pour une livraison avec un délai moyen de 48 à 72 h. En France métropolitaine seulement. Les retards éventuels de la poste ne donnent pas le droit à l’acheteur de réclamer des dommages et intérêts. En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.
En cas d’erreur de livraison, de produits ne correspondant pas à votre commande, nous vous remercions de bien vouloir nous informer par mail ou courrier le jour de la livraison ou au plus tard dans les 2 jours ouvrables suivant la livraison. Passé ce délai, votre réclamation ne sera plus valable. Les frais d’envoi et de retour vous seront remboursés en cas d’erreur de notre part. Toutefois le montant du remboursement des frais de retour ne dépassera pas le montant des frais d’envois facturés. Tous produits dont l’emballage d’origine aura été ouvert ou détérioré, ne sera pas remboursé. Pour les livraisons sur le lieu de pension, equibel57 s’engage à prendre contact directement avec le client pour planifier le jour de livraison avec un maximum de 7 jours de délai d’attente. Dans le cas ou un produit serait en rupture de stock, le délai de livraison sera de 10 à 15 jours suivant l’approvisionnement.

Tarifs envois par colissimo

Poids jusqu'à  : (tarif net)
0.75 kg 5 €
1 kg 5.50 €
2 kg 6.50 €
5 kg 9.50 €
10 kg 15 €
30 kg 23 €

Les frais d’expédition sont offerts à partir de 80 € d’achat
Délai moyen entre 48 et 72 heures, sauf pour les mélanges de plantes vital herbs en 4 et 7 kg un délai supplémentaire de 10 j

Livraison sur vos lieux de pension dans les départements 57,54,55 (et Luxembourg)
Equibel57 s’engage à prendre contact directement avec vous pour planifier le jour de livraison avec un maximum de 10 jours de délai d’attente. Une tournée de livraison sera programmée à partir de 5 personnes (vous pouvez prendre contact pour vous assurer qu'il y a aura une livraison de prévue sur votre secteur)

Tarifs de livraisons (Kilométrage selon Mappy)
De 0 à 20 Km : Gratuit
De 21 à 50 km : 6 €
De 51 à 80 Km : 10 €
De 81 à 120 Km : 15 €
Le forfait sera divisé par le nombre de personnes livrées !


Clause de réserve de propriété
Jusqu’à son paiement complet, toute marchandise vendue demeure la propriété de equibel57.

Droit de rétractation
Le Client dispose d'un délai de 14 (quatorze) jours ouvrables pour retourner, à ses frais les produits ne lui convenant pas.
Ce délai court à compter du jour de la livraison de la commande du Client. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Tout retour devra être signalé au préalable auprès de equibel57 : en priorité par mail isimon@equibel57.fr comprenant vos coordonnées et l'objet de votre réclamation en précisant bien la référence de la commande. Le(s) produit(s) devra être retourné en Colissimo Recommandé aux frais du Client à : Equibel57 isabelle SIMON  1c Impasse des Vergers  57155 MARLY.
Seuls seront repris les produits renvoyés dans leur ensemble, dans leur emballage d’origine, complet et intact, et en parfait état de revente. Tout produit qui aura été abîmé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé, ni échangé. Si les conditions sont respectées, le droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour. En cas d’exercice du droit de rétractation, equibel57 fera le nécessaire pour rembourser le client dans un délai de trente (30) jours soit par chèque ou par virement bancaire.

Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. Equibel57 ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés ou allergies éventuelles d’un produit sur le cheval. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de equibel57 sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficulté sur la validité, l’interprétation et / ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties s’engagent à tenter, avant tout, de le régler par voie amiable. A défaut, les Tribunaux de Metz seront seuls compétents pour régler le litige, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

Garantie
Equibel57 vous garantit que tous les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités par les fournisseurs des marques proposés. En ce qui concerne l'alimentaire les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Dans tous les cas equibel57 ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de equibel57 est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés "du 06 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1710200v0.
En vertu de cette loi, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de equibel57, isabelle SIMON. De plus, equibel57, isabelle SIMON, s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

cgv modifié le 04/04/2017

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