Condition générales de vente - EQUIBEL57-Produits naturels pour chevaux, chiens chats

Equibel57

Produits naturels pour le soin des chevaux

colissimo offert dès 80 €
produit naturel pour chevaux

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Fermeture Estivale du 26 Juillet au 07 Août
Fermeture Estivale du 07 au 20 Août 2017
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Condition générales de vente

CONTACT
Conditions Générales de vente

Préambule
Equibel57 vous propose de la vente de produits 100% naturels pour chevaux sur site internet www.equibel57.fr est ouvert à tout utilisateur de ce réseau et également sur catalogue. Ils sont édités par equibel57, isabelle SIMON, Auto-entrepreneur, siren 753952258. Immatriculation au RCS Metz TI 753 952 258 le 23 avril 2015
1c Impasse des Vergers 57155 MARLY. Téléphone : 0688016009. email : isimon@equibel57.fr.
Le site permet à equibel57 de proposer à la vente (revendeur) des produits cosmétiques et compléments alimentaires pour les animaux (chevaux, chiens & chats). Pour les particuliers, propriétaires de chevaux, chiens et chats, et pour les professionnels de centres ou fermes équestres. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans l'accord écrit de son auteur. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Important : Nos informations et conseils prodigués quant à l'utilisation de nos produits ou mélanges ne doivent en aucun cas être substitués à un avis thérapeutique/médical éclairé d'un vétérinaire ou spécialiste équin. Les produits Vital Herbs ne sont pas des médicaments vétérinaires, mais des suppléments nutritionnels. Equibel57 et Vital'Herbs dégagent toute responsabilité envers l'usager pour toutes décisions, actions ou omission qu'il a pris en relation avec l'information ou conseils reçu." Les produits distribués par equibel57.fr sont destinés à améliorer le bien-être de votre cheval au quotidien. Ils ne sont pas destinés à remplacer l’avis d’un vétérinaire. En cas de doute sur la santé de votre animal, consultez un vétérinaire, seul habilité à établir un diagnostic et à recommander le traitement approprié.

Objet
Ces conditions générales de vente sont les seules applicables. Equibel57 peut, ponctuellement, être amené à modifier certaines des dispositions de ses conditions générales. Il est donc nécessaire que celle-ci soient relues avant chaque visite du site www.equibel57.fr. Nous considérons qu’en validant votre commande, vous acceptez sans réserve, nos conditions générales de vente après les avoir lues. Donc le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande.

Produits
EQUIBEL57 présente sur son site web les produits à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l'Article L 111-1 du Code de la consommation, qui prévoit la possibilité pour le Client potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaite acheter. Les offres présentées par Equibel57 ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de equibel57, isabelle SIMON, ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par www.equibel57.fr est disponible. Equibel57 décline toute responsabilité quant aux effets liés à l'utilisation et consommation des produits vendus par la boutique www.equibel57.fr ou par isabelle SIMON en direct auprès des clients. Les traductions en français des étiquettes articles décrivant dans une langue étrangère les propriétés d'un produit, sont disponibles sur les fiches articles du site internet. Les clients achètent ainsi en connaissant parfaitement les compositions, le mode d'emploi et l'utilité des produits.

Commande
La commande est passée directement sur le site « equibel57.fr » en sélectionnant les produits proposés. Le Client reçoit un récapitulatif de sa commande lui permettant de la vérifier et, le cas échéant, de la modifier avant de la valider. La validation des Conditions Générales de Vente est ensuite proposée ainsi que la sélection d’un moyen de paiement. Immédiatement après, le Client visualise le justificatif de sa commande attestant de l’enregistrement par equibel57. L’engagement du Client envers equibel57 prend effet à partir de l’acceptation du paiement de la commande. Après paiement du prix, le Client reçoit ensuite par voie électronique une confirmation d’acceptation de paiement de la commande et un accusé réception valant confirmation de la commande.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. En cas de rupture de stock d’un produit, le client sera informé, de sa non-disponibilité.  Toutes les commandes sont destinées à l’usage personnel des clients (pour leurs animaux).

Prix
Les prix sont indiqués en euros et ne sont valables qu'à la date de la validation de la commande par Equibel57. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison (voir onglet « conditions livraison »), facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la commande. Ils peuvent être modifiés sans préavis et à tout moment. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, il ne comprend pas de tva (tva non applicable, art.293-B du CGI). Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande.

Paiement
Pour régler sa commande, le Client dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de paiement indiqués sur le site equibel57.fr et ci-dessous :
* Par chèque à l’ordre de equibel57. A envoyer à isabelle simon 1c impasse des vergers 57155 marly (pour les commandes expédiées),
*Par virement (le rib vous sera communiqué après réception de l'accusé réception de votre commande),
* Par carte bleue (sécurisé via la BPL 3D secure). Les informations demandées au Client concernant sa carte bancaire sont uniquement communiquées à la banque. Le transfert des informations est parfaitement protégé grâce à un cryptage et tout le processus de règlement s’effectue intégralement sur le serveur de la banque. Equibel57 ne connaîtra à aucun moment les informations relatives à la carte bancaire du Client.
En cas de non réception du règlement, la commande sera annulée et le client prévenu par courrier électronique.

Livraisons
Après confirmation de la commande et réception du règlement, equibel57 s’engage à faire l’expédition des produits par la poste en colissimo sans signature pour une livraison avec un délai moyen de 3 à 5 jours, en France métropolitaine. Pour Luxembourg, Allemagne et belgique, délai moyen de 5 à 7 jours, colissimo avec signature.
Dans le cas où un produit serait en rupture de stock, le délai de livraison sera de 10 à 15 jours. Le client sera donc informé par email du délai exact suivant l’approvisionnement des produits manquants. (ex : mélanges de plantes de 4kg et 7kg annoncés sur le site avec un délai de 10 supplémentaires)
La commande sera livrée à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande en ligne.
En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, Equibel57 ne saurait être tenue pour responsable de l'impossibilité de livraison. Tout colis renvoyé à equibel57 à cause d’une adresse de livraison erronée ou incomplète, sera réexpédié aux clients et à ces frais.
Si les produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de quinze jours (15 jours) après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du client dans les conditions prévues aux articles L216-2, L216-3 du code de la consommation. Les sommes versées par le client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours (14jours) qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Erreur de livraison,
Equibel57 s’engage à rembourser le Client ou procéder à un échange à la suite d’une réclamation portant sur une livraison non conforme à la commande uniquement si l’erreur a été commise par equibel57. Dans ce cas, le Client doit formuler une réclamation par courrier ou e-mail à equibel57 dans les meilleurs délais à compter de la livraison. La réclamation doit comporter les coordonnées du Client, le numéro de commande, les références des Produits, le numéro de la facture et les motifs de la réclamation. La facture d’achat doit être jointe. Le retour des produits non conforme seront à la charge de equibel57.

Modalités de livraisons
PAR LA POSTE EN COLISSIMO
Tarifs envois par colissimo (france sans signature)                        
Poids jusqu'à  : (tarif net)
de 0 k  à  0.75 kg 5.5  €                       
de 0.751 kg à 1 kg 6 €                      
de 1.01 kg à 2 kg 7 €   
de 2.01 kg à 5 kg 10.50 €
de 5.01 kg  à 10 kg  15 €
de 10.01 kg à 30 kg  23 €
Les frais d’expédition sont offerts à partir de 80 € d’achat
Délai moyen de 3 à 5 jours, sauf pour les mélanges de plantes vital herbs en 4 et 7 kg un délai supplémentaire de 10 j

Conditions de LIVRAISONS (Luxembourg, belgique, allemagne)
Pour les expéditions de colis par la poste via colissimo avec signature (délai de 5 à 7 jours) .Tarifs envois par colissimo avec signature.
Poids, Prix net
de 0 k  à  0.500 kg 8.50 €             de 6.01 kg à 7 kg 16.5 €
de 0.501 kg à 1 kg 11.5 €           de 7.01 kg à 8 kg 17.5 €                      
de 1.01 kg à 2 kg 11.5 €             de 8.01 kg à 9 kg 18.5 €
de 2.01 kg à 3 kg 12.50 €            de 9.01 kg à 10 kg 19 €
de 3.01 kg  à 4 kg  13.5 €             de 10.01 kg à 15 kg 24 €
de 4.01 kg à 5 kg 14.5 €             de 15.01 kg à 20 kg 28 €
de 5.01 kg à 6 kg 15.5 €

SERVICE DE LIVRAISONS (Proximité départements 57.54.55)
Pour les livraisons effectuées par equibel57, sur le lieu de pension ou domicile, isabelle simon s’engage à prendre contact directement avec le client pour planifier le jour de livraison avec un maximum de 10 jours de délai d’attente. Une tournée de livraison sera programmée à partir de 5 personnes (vous pouvez prendre contact pour vous assurer qu'il y a aura une livraison de prévue sur votre secteur)
Tarifs de livraisons (Kilométrage selon Mappy). Le forfait sera divisé par le nombre de personnes livrées ! (Entre 1 et 1.5 € par personne)
De 0 à 20 Km : Gratuit
De 21 à 50 km : 6 €
De 51 à 80 Km : 10 €
De 81 à 120 Km : 15 €

Clause de réserve de propriété
Jusqu’à son paiement complet, toute marchandise vendue demeure la propriété de equibel57.

Droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du Code de consommation, le Client consommateur particulier, dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours (14) jours à compter de la date de livraison du produit lui permettant d’annuler tout ou partie de sa commande auprès de equibel57.
Le Client retournera tout ou une partie de sa commande au Vendeur et sera remboursé, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d’origine (opercule de sécurité des pots et flacons non-ouverts, sac kraft des plantes non-ouvert) et en parfait état dans un délai de 14 (quatorze) jours après avoir signifié sa décision par le biais du « formulaire de rétractation » ci-dessous, qui est obligatoire article L221-5 2° code de la consommation, par email ou courrier. Les frais de retour seront à la charge exclusive du Client.
Ce droit de rétractation n’est pas applicable aux produits descellés ou endommagés par le Client après livraison. (Opercule de sécurité des pots et flacons non-ouverts, sac kraft des plantes non-ouvert).  
Le ou les produit(s) devra (ont) être envoyé par colissimo à l'adresse suivante :
Equibel57 1c impasse des Vergers – 57155 MARLY
Le Client sera remboursé des sommes versées au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant la date à laquelle equibel57 aura été informée de la rétractation.
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :
Numéro de commande :
Commandé le :
Reçu le :
Nom du consommateur :
Adresse du consommateur :
Signature du consommateur (uniquement en cas de notification papier) :
Date :   

Litiges
Equibel57 ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits commercialisés ou allergies éventuelles d’un produit sur le cheval, chien ou chat. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de equibel57 sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficulté sur la validité, l’interprétation et / ou l’exécution des présentes conditions générales, les parties s’engagent à tenter, avant tout, de le régler par voie amiable.

Médiation en cas de litige
En cas de non règlement amiable et Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, tout Client peut choisir de recourir au médiateur dont equibel57 relève. En voici les coordonnées :
Agréé CECMC / Ministère de l'Economie et des Finances
Sas Médiation Solution 222, chemin de la Bergerie 01800 Saint Jean de Niost
Tel. 04 82 53 93 06
Site : https://www.sasmediationsolution-conso.fr
Email : contact@sasmediationsolution-conso.fr

Equibel57 informe également le client de l’existence de la plateforme de règlement en lignes des litiges mise en place par la commission européenne et de la possibilité d’y recourir, (article 14.1 du règlement (UE) n°524/2013 du parlement européen et du conseil du 21 mai 2013), voici le lien :


Garantie
Equibel57 vous garantit que tous les produits sélectionnés sont fabriqués ou produits ou édités par les fournisseurs des marques proposés. En ce qui concerne les compléments alimentaires, et produits de soins les dates de consommation indiquées doivent être respectées par le client. Dans tous les cas equibel57 ne pourra être tenu pour responsable pour non-respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de equibel57 est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés "du 06 janvier 1978 modifiée, le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1710200v0.
En vertu de cette loi, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de equibel57, isabelle SIMON. De plus, equibel57, isabelle SIMON, s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

cgv modifié le 25/03/2020


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